Droits d’utilisation
Licence de musique originale
Une licence d’attribution claire pour les musiques admissibles appartenant à Historium, conçue pour les cinéastes, les créateurs, les enseignants et les auteurs de récits numériques.
Dernière mise à jour:
Les traductions sont fournies à titre pratique. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, le texte source anglais prévaut.
Les morceaux admissibles peuvent être synchronisés avec des projets audiovisuels et numériques originaux, y compris des œuvres monétisées.
Utilisez l’attribution exacte affichée pour le morceau dans la bibliothèque et laissez visible le lien musical Historium.
Les musiques de tiers et les morceaux assortis de conditions particulières sont exclusivement régis par les droits affichés pour le morceau concerné.
1. Morceaux couverts par cette licence
Cette licence s’applique uniquement aux morceaux que la Historium Soundtrack Library identifie par les mentions « Licence d’attribution Historium » et « Utilisation externe autorisée ». Un bouton de lecture, une diffusion, un téléchargement réservé aux membres, la marque Historium ou la présence dans la bibliothèque ne confèrent pas, à eux seuls, de droits d’utilisation externe.
2. Ce que vous pouvez créer
Pour un morceau couvert, Historium vous accorde une licence limitée, non exclusive, mondiale, libre de redevances et incessible afin de synchroniser la musique avec un projet audiovisuel ou numérique original. Les projets couverts peuvent être personnels, éducatifs, éditoriaux, promotionnels, commerciaux ou monétisés. Pour tout projet créé dans le champ de cette licence et demeurant conforme à ses conditions, cette autorisation est permanente.
Vous pouvez couper, mettre en boucle, appliquer un fondu ou mixer la musique uniquement dans le cadre de ce projet. Cette autorisation ne transfère aucun droit de propriété sur la composition, l’enregistrement ou le fichier sous-jacent.
3. Attribution obligatoire
Vous devez reproduire l’attribution complète affichée dans le panneau de licence du morceau au sein d’une description raisonnablement visible, d’un générique de fin, d’une page web ou d’un espace de crédits équivalent. L’attribution doit conserver le lien vers la Historium Soundtrack Library.
Musique : « Titre du morceau » — Historium | Historium Soundtrack Library (https://historium.media/music/)
4. Utilisations interdites
Même avec attribution, vous ne pouvez pas :
- redistribuer, téléverser, publier, vendre ou proposer la musique sous forme de fichier autonome, d’album de bande originale, de ressource de stock, de pack d’échantillons, de modèle ou de compilation musicale ;
- revendre, concéder en sous-licence, transférer ou mettre la musique à disposition de tiers afin qu’ils puissent l’extraire ou la réutiliser ;
- enregistrer la musique dans Content ID ou un autre système de gestion des droits, ni en revendiquer la paternité, la propriété ou des droits exclusifs ;
- utiliser la musique, l’enregistrement, les pistes séparées ou tout audio dérivé pour entraîner, évaluer, affiner ou alimenter un système d’intelligence artificielle ou d’apprentissage automatique ;
- utiliser la musique dans un contenu illégal ou d’une manière laissant croire à tort que Historium soutient une personne, un produit, une organisation ou une campagne politique.
5. Droits de tiers et droits propres au morceau
Les morceaux portant la mention « Droits propres au morceau » ne sont pas concédés sous la Licence d’attribution Historium. Le titulaire des droits indiqué, la licence source, l’attribution requise, la note d’utilisation et le statut d’utilisation externe font foi. Si ces informations n’autorisent pas expressément l’utilisation envisagée, vous devez obtenir l’autorisation du titulaire des droits avant d’utiliser le morceau.
6. Téléchargements des membres
Un membre Historium vérifié peut télécharger un fichier admissible mis à disposition pour ce morceau. L’accès au téléchargement n’étend pas les droits affichés dans son panneau de licence : les morceaux appartenant à Historium relèvent de cette licence lorsque l’utilisation externe est activée, tandis que les morceaux de tiers restent soumis à leurs propres conditions.
7. Les conditions propres au morceau prévalent
Une mention propre au morceau peut ajouter des conditions, restreindre les autorisations ou accorder des droits différents. En cas de conflit avec la présente licence générale, cette mention prévaut pour le morceau concerné.
8. Respect des conditions et résiliation
L’autorisation relative à une utilisation qui enfreint ces conditions prend automatiquement fin. Un projet créé dans le champ de cette licence et demeurant conforme peut rester publié de manière permanente. Historium peut cesser de proposer un morceau pour de nouvelles licences si les droits ou sa disponibilité changent, mais ne retirera pas arbitrairement l’autorisation accordée à un projet existant et conforme.
Questions ou droits étendus
Pour la diffusion, les jeux, les applications, les représentations en direct, l’utilisation sans attribution ou toute autre utilisation extérieure à cette licence, demandez une autorisation écrite avant publication. contact@historium.media